La BnF va numériser 500 000 livres épuisés

Article  par  Céline ALARÇON  •  Publié le 17.02.2011  •  Mis à jour le 21.02.2011
[ACTUALITÉ] Un accord prévoyant la numérisation de 500 000 ouvrages sous droits mais épuisés a été signé entre l’État, la BnF, les éditeurs et les auteurs. Il fait écho au projet de numérisation lancé par Google.
Le 1er février dernier, un accord prévoyant la numérisation sur cinq ans de 500 000 ouvrages du XXème siècle, sous droits mais épuisés, a été signé entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Bibliothèque nationale de France (BnF), le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Commissariat général à l’investissement du gouvernement. Les livres seront numérisés par la BnF, qui possède un ou plusieurs exemplaires de chaque ouvrage publié en vertu du dépôt légal. Ils seront ensuite référencés sur le site Gallica[+] NoteBibliothèque numérique de la BnFX [1], et il sera possible d’en feuilleter quelques pages en ligne. Les internautes qui souhaiteront se les procurer seront dirigés vers des sites marchands grâce à des liens proposés par Gallica. Ainsi, des milliers de livres indisponibles en librairie pourront retrouver un public et sortir de l'oubli.
 
Afin de garantir les droits des auteurs et des éditeurs, ceux-ci seront représentés de façon paritaire au sein d’une société de gestion collective chargée de l’exploitation des titres numérisés. Cependant, le Code de la propriété intellectuelle prévoit que l’exploitation numérique de ce type d’ouvrages ne peut se faire sans la signature d’un avenant par les ayants-droits concernés. Or, retrouver les ayants-droits d’un demi-million de livres écrits au siècle dernier est matériellement impossible. Il est donc prévu d’amender le texte de loi pour permettre la mise en œuvre du programme de numérisation.
 
La numérisation d’ouvrages appartenant au patrimoine culturel français était déjà l’un des projets retenus par le gouvernement en septembre 2010 dans le cadre du grand emprunt. 750 millions d’euros avaient alors été attribués à « la numérisation et la valorisation des contenus culturels » et confiés au Fonds national pour la société numérique. Le coût de numérisation des 500 000 livres est pour l’instant estimé à 50 millions d’euros, mais une étude de faisabilité va être réalisée pour « préciser les modèles économiques et financiers », a déclaré le ministre de la Culture Frédéric Mitterrand, dans son discours prononcé à l’occasion de la signature de l’accord.
 
Le projet fait écho à la signature, en novembre dernier, d’un protocole d'accord entre Hachette et Google, autorisant le géant américain à numériser et à exploiter commercialement (par exemple, sur sa plateforme d’eBooks lancée en décembre 2010) des milliers d’œuvres indisponibles à la vente, dont les droits sont administrés par le premier éditeur français. Cet accord avait secoué le monde de l’édition car le SNE, dont Hachette est membre, était en procès contre Google suite à la numérisation par la firme californienne d’ouvrages sous droits, sans l’accord de leur maison de publication (Le Seuil - La Martinière). Cependant, contrairement à l’accord signé par Google en 2008 avec la Bibliothèque municipale de Lyon, le protocole signé avec Hachette prévoit la remise de chaque fichier numérisé à la BnF, qui pourra donc assurer ses missions de conservation et de mise à disposition du patrimoine culturel écrit.
 
Cette démarche de numérisation d’ouvrages par une institution publique nationale témoigne donc de la volonté des autorités françaises de se réapproprier le processus de dématérialisation des contenus culturels écrits du pays. En effet, comme le déclare Marc Tessier dans son Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit, il peut être dangereux de laisser un unique acteur privé maître de cette numérisation : par exemple, comment peut-on s’assurer que les fichiers seront tous de qualité identique ? De plus, les accords avec Google impliquent en général des clauses d’exclusivité d’exploitation commerciale : le référencement sur Internet des ouvrages numérisés dépendrait donc de la volonté de la société américaine. Pour stimuler la concurrence, la BnF a ainsi choisi le moteur de recherche de Microsoft, Bing, pour référencer les ouvrages de Gallica.
 
Cet accord-cadre va donc dans le sens de la mise en place d’une « voie française sur le terrain de la numérisation des œuvres écrites » (Frédéric Mitterrand) en réponse à Google. Cependant, ni le ministre, ni la BnF ne souhaitent évincer complètement un partenaire privé dont les ressources financières dédiées à la numérisation sont très supérieures à celles d’une institution comme la BnF.
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Crédit photo : traed mawr/Flickr
  • 1. Bibliothèque numérique de la BnF
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